Déposée le 20 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METALTEMPLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MT METALTEMPLE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METALTEMPLE domicilié(e) 16, Rue du Temple,73140 SAINT-MICHEL-DE-MAURIENNE (dossier no 2326509) - 73140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 028 316 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2326509) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MT METALTEMPLE est expirée depuis le 20 décembre 2016.
METALTEMPLE a également déposé les autres marques suivantes : METALTEMPLE , M2Cast
METALTEMPLE Société par actions simplifiée - 16, Rue du Temple,73140 SAINT-MICHEL-DE-MAURIENNE (dossier no 2326509) - 73140 - France - SIREN 612028316
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2326509) - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-33
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2006 n°2326509 - Publication au BOPI 2006-11-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22
Inscription le 23 juin 2006 - Gage constitué n°435895 - Publication au BOPI 2006-06-23
Inscription le 26 mai 2003 - Gage constitué n°371354 - Publication au BOPI 2003-05-26
Inscription le 8 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°446428 - Publication au BOPI 2007-01-08
Inscription le 27 juin 2007 - Gage radié n°457285 - Publication au BOPI 2007-06-27
Inscription le 13 mars 2003 - Gage constitué n°366877 - Publication au BOPI 2003-03-13
Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres - forts; minerais; fontes de toutes sortes; produits de fonderie de précision; boulonnerie; produits façonnés par frappe à froid, serrurerie métallique non électrique; éléments métalliques pour la construction; récipients d'emballage métalliques; boîtes, coffres et conteneurs métalliques. Machines-outils; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); machines et machines outils utilisées dans l'industrie métallique; outillage de frappe et de forge; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; accouplements non électriques et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers autre que pour la pêche et pour médicaments; armes blanches; rasoirs
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MT METALTEMPLE"
